Programme d'agrement de l'enseignement a l'assistant de l'ergotherapeute
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Politiques et procédures

Quelles sont les démarches que doit prendre un programme d'enseignement pour devenir agréé?
GUIDE-01 Statut de candidat
GUIDE-02 Processus d'agrément (Récemment révisé)

ACC-14 Statut de candidat (Récemment révisé)

Quelle est la politique du PAE AE & AP au sujet de l'enseignement décentralisé ou des programmes multicampus?
ACC-08 Enseignement décentralisé

Comment le PAE AE & AP détermine-t-il le statut d'agrément?
ACC-03 Décisions d'agrément (Récemment révisé)

Un programme peut-il en appeler du statut d'agrément du PAE AE & AP?
ACC-04 Processus d'appel des statuts d'agrément

Quels changements un programme d'enseignement doit-il rapporter pour maintenir son statut d'agrément?
ACC-07 Changements majeurs
FORM-07 Rapport de changements majeurs : formulaire à remplir et remise (changement des coordonnées)

Quelle information pertinente à l'agrément un programme d'enseignement doit-il publier?
ACC-09 Divulgation

Qu'advient-il si un programme d'éducation manque une date limite?
ACC-11 Probation administrative

Quels sont les droits d'agrément actuels?
GUIDE-03 Barème des droits

Que sont les exigences d’agrément en ce qui concerne la supervision des étudiants aux programmes d’enseignement à l’AE/AP?
GUIDE-06 Supervision des étudiants AE/AP durant les stages

 

Liste de documents clés du PAE AE & AP

      Politiques et procédures:

ACC-01 Nomination au sein de l’équipe des évaluateurs d’agrément

ACC-02 Conflit d’intérêts

ACC-03 Décisions d’agrément (Récemment révisé)

ACC-04 Processus d’appel des décisions d’agrément

ACC-05 Confidentialité (Récemment révisé)

ACC-06 Archivage électronique de donnés confidentielles (Récemment révisé)

ACC-07 Changements majeurs

ACC-08 Enseignment décentralisé

ACC-09 Divulgation (Récemment révisé)

ACC-10 Défaut d’acquitter les droits

ACC-11 Probation administrative

ACC-12 Report de l'évaluation d'agrément

ACC-14 Statut de candidat (Récemment révisé)

ACC-15 Retrait volontaire du processus d’agrément (Récemment révisé)

      Lignes directrices - pour plus de précisions ou informations complémentaires:

GUIDE-01 Statut de candidat

GUIDE-02 Processus d’agrément (Récemment révisé)

GUIDE-03 Barème des droits

GUIDE-04 Recrutement des membres du CMA

GUIDE-05 Comment devenir membre d'EEP

GUIDE-06 Supervision des étudiants AEAP durant les stages

GUIDE-07 Preparation of Progress Reports – en développement

GUIDE-08 Principles in the Accreditation of Programs offering Distance Education  DRAFT – anglais seulement (en développement)

GUIDE-09 Président de l’EEP – Conseils et responsabilités

GUIDE-10 Conseil généraux pour préparer un RAE

GUIDE-11 Suivi des heures de stage

GUIDE-12 Stages cliniques dans un noveau rôle

TOR-01 Équipe d’évaluation par les pairs

TOR-02 Comité mixte de l’agrément

TOR-03 OTA & PTA EAP Advisory Committee

     OTA & PTA EAP Communication and Decision Making Guidelines – graphic – anglais seulement

     OTA & PTA EAP Communication and Decision Making Guidelines – text – anglais seulement

TOR-04 Comité d’appel

      Formulaires

FORM-01 Formulaire de demande - statut de candidat

FORM-02 Rapport préliminaire – statut de candidat

FORM-03 Formulaire de demande EEP

FORM-04 Entente de confidentialité EEP (Récemment révisé)

FORM-05 Entente de confidentialité CMA - anglais seulement

FORM-06 Confirmation de la destruction de documents – EEP (Récemment révisé)

FORM-07 Rapport de changements majeurs

FORM-08 Rapport de dépenses

FORM-09 Déclaration de conflit d’intérêts

FORM-10 JAC Member Application Form (anglais seulement)

FORM-11 Retrait volontaire du processus d’agrément (Récemment révisé)




OTA/PTA Disclaimer